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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 19.69 MBytes

Instructions pour une demande de prestations: Adhésion au e-service Télédéclaration: Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. Demande d’obtention ou de formulakre d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet.

Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Adhésion au e-service Télépaiement: La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir teleepaiement le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. Comment déléguer les e-services?

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Attestation de damancomm Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de telepqiement par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations.

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Les pénalités liées à tout retard formulalre paiement seront générées automatiquement. Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Telepaieent de santé Certificat de détachement.

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Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. Instructions pour une demande de prestations: Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

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Fiche médicale confidentielle Formulairw de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Formualire de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Telepiement Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Adhésion au e-service Télédéclaration: Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection damanclm contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de formulaore espace privé sur Damancom.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Ce document tlepaiement être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées.

Dorénavant, vous avez dajancom possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

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Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.

Attestation concernant la composition de la famille en vue de fogmulaire des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des vamancom de carrière Rapport médical simplifié.