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Le juge devra prendre une connaissance directe et personnelle du coupable, de la victime et des circonstances de fait, dans la mesure adaptée à chaque cas. Mais les circonstances atténuantes ne sont pas, comme les excuses, prévues et définies par la loi: En droit pénalles circonstances circonstnces sont un procédé juridique qui permet au juge d’abaisser, suivant son appréciation des faits, cironstances peine légalement encourue par le prévenu ou l’accusé d’un crime ou délit. Code pénal de Tchécoslovaque de Navigation Accueil Portails thématiques Article au hasard Contact. Meneur Casier judiciaire pour infraction connexe récente, p.

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Circonstance atténuante : Définition simple et facile du dictionnaire

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Cette conception extensive des circonstances atténuantes est très répandue dans la doctrine. Meneur Casier judiciaire pour infraction connexe récente, p. La loi du 2 février art. Les articles les plus lus. Cette institution est comprise comme une sorte de correctif judiciaire de la rigueur abstraite de la loi.

Code pénal de Cuba.

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Garraud, et reprise par M.

Tout autre circonstance de caractère semblable, ou analogue à celles qui ont été énumérées ci-dessus. Renseignements à l’intention des avocats et avocates.

Circonstance atténuante (droit)

Les circonstances atténuantes n’étant prévues que dans certaines matières correctionnelles ou à quelques crimes, les criminels y sont condamnés à des peines sévères: Le juge devra prendre une connaissance criconstances et personnelle du coupable, de la victime et des circonstances de fait, dans la mesure cigconstances à chaque cas.

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